03/11/2026

Le conseil municipal se réunira lundi 16 novembre 2026 à 18 heures 30, salle de la mairie.

L'ordre du jour est le suivant :
-   Actualisation du R.I.F.S.E.E.P. (I.F.S.E. et C.I.A.)
-          Renouvellement du bail "Derrière le Fort" - parcelle F59
-          Renouvellement du bail de chasse
-          Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Côte-d'Or 2027 - 2030
-          Budget principal 2026 - décision modificative n°1
-          Désignation des représentants de la commune de Hauteville-lès-Dijon au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de Dijon Métropole
-          Pacte de gouvernance de Dijon Métropole